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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE
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CHASSENAY D'ARCE MAISON DE VIGNERONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHASSENAY D'ARCE MAISON DE VIGNERONS
CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3728406
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2030
CHASSENAY D\'ARCE MAISON DE VIGNERONS de CHAMPAGNE CHASSENAY D\'ARCE

Présentation de la marque CHASSENAY D'ARCE MAISON DE VIGNERONS

Déposée le 7 avril 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHASSENAY D'ARCE MAISON DE VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE domicilié(e) 11 rue du Pressoir - 10110 - VILLE SUR ARCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, M. LANGE Thomas domicilié(e) Allée Jean-Marie Amelin, Parc d'affaires Reims Champigny - Bât. B, CS30002 - 51886 - REIMS - France.

La marque CHASSENAY D'ARCE MAISON DE VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHASSENAY D'ARCE MAISON DE VIGNERONS arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE a également déposé les autres marques suivantes : D'ARMANVILLE , MAISON DE VIGNERONS , DECOTANNE , CONFIDENCES , CHASSENAY d'ARCE MAISON DE VIGNERONS , LELIEUR , DECOTANNE , CHASSENAY D'ARCE CUVEE PREMIERE , CHASSENAY D'ARCE , MARTIVEY


CHAMPAGNE CHASSENAY D'ARCE, Société coopérative agricole - 11 rue du Pressoir - 10110 - VILLE SUR ARCE - France - SIREN 302768221


FIDAL, SELAS, M. LANGE Thomas - Allée Jean-Marie Amelin, Parc d'affaires Reims Champigny - Bât. B, CS30002 - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Renouvellement avec limitation le 25 mars 2020 n°2744044 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.